| Santé au Travail |
| Réglementation agricole spécifique |
| Organisation et au fonctionnement des services médicaux du travail en agriculture | ||
| Surveillance médicale spéciale | ||
| Fiche d’entreprise prévue à l’article R. 717-31 du code rural | ||
| Bilan d’exposition à des risques professionnels prévu à l’article R. 717-23 du code rural | ||
| Frais de transport nécessités par les examens médicaux | ||
| Dossiers médicaux | ||
| Locaux médicaux | ||
| Rapport d'activité pour les entreprises de plus de 300 salariés | ||
| Fiches médicales et d'aptitude | ||
| Echelon National de Santé au Travail | ||
| Montants des participations dues par les établissements visés à l’article R. 717-38 du code rural | ||
| Référentiel réglementaire de surveillance médicale en Agriculture |
| Eureka (version 1.0 du 31 mars 2010) est un référentiel réglementaire de surveillance médicale professionnelle des salariés du Régime agricole. EurekA précise notamment la réglementation pour les expositions professionnelles nécessitant une surveilance médicale spéciale (Selon l'arrêté du 20 octobre 2004) | ||
| Quarante années de Médecine du travail en Agriculture |
| La "Revue du Praticien" a publié en 2007 un numéro spécial consacré aux évolutions de la Médecine du travail en Agriculture au cours des 40 dernières années. | ||
| SUMER 2003 - Données agricoles |
| SUMER 2003 est une enquête transversale qui fournit une évaluation des expositions professionnelles des salariés, de la durée des ces expositions et des protections collectives ou individuelles éventuelles mises à disposition. | ||
| Dossier médical Santé Travail - Recommandations HAS |
| Ces recommandations ont pour objectif d’améliorer la qualité des informations du dossier médical en santé au travail (DMST) afin de permettre d’évaluer le lien entre l’état de santé du travailleur et le(s) poste(s) et les conditions de travail actuels et antérieurs. L’accent est mis sur la traçabilité des expositions professionnelles, des données de santé et des informations, propositions et avis délivrés au travailleur par le médecin du travail. | ||
| Accords en Agriculture |
| Accord sur les conditions de travail en agriculture, étendu par arrêté du 11 septembre 2009 | ||
| Accord national sur la Médecine du travail et la Santé au travail en agriculture - Avenant du 27 novembre 2009 | ||
| Plans Santé Travail |
| Plan national Santé Travail 2005 - 2009 ( |
||
| Plan national Santé Travail 2010 - 2014 ( |
| Rapports Santé Travail |
| Plusieurs rapports récents apportent leur contribution à une réforme de la Santé au travail. | ||