Documentation

Santé Travail

   Santé au Travail

  Réglementation agricole
  Quarante années de Médecine du travail en Agriculture
   Référentiel réglementaire de surveillance médicale
  SUMER 2003 - Données de l'Agriculture
  Dossier médical Santé Travail - Recommandations HAS
  Accords en Agriculture
  Plans Santé Travail
   Rapports Santé travail
     


 
Réglementation agricole spécifique

  Organisation et au fonctionnement des services médicaux du travail en agriculture
     Télécharger le Décret du 11 mai 1982 codifié dans le Code rural ( 460 Ko)
     
  Surveillance médicale spéciale
     Télécharger l'arrêté du 20 octobre 2004 ( 30 Ko)
     
  Fiche d’entreprise prévue à l’article R. 717-31 du code rural
     Télécharger l'arrêté du 10 juin 2009 ( 95 Ko)
     
  Bilan d’exposition à des risques professionnels prévu à l’article R. 717-23 du code rural
     Télécharger l'arrêté du 5 juin 2009 ( 80 Ko)
     
  Frais de transport nécessités par les examens médicaux
     Télécharger l'arrêté du 8 juillet 1985 ( 40 Ko)
     
  Dossiers médicaux
     Télécharger l'arrêté du 17 mai 1993 ( 55 Ko)
     
  Locaux médicaux
     Télécharger l'arrêté du 17 mai 1993 ( 10 Ko)
     
  Rapport d'activité pour les entreprises de plus de 300 salariés
     Télécharger l'arrêté du 18 juillet 1984 ( 60 Ko)
     
  Fiches médicales et d'aptitude
     Télécharger l'arrêté du 8 juillet 1985 ( 60 Ko)
     
  Echelon National de Santé au Travail
     Télécharger l'arrêté du 2 février 2006 ( 90 Ko)
     
  Montants des participations dues par les établissements visés à l’article R. 717-38 du code rural
     Télécharger l'arrêté du 13 avril 2007 ( 60 Ko)


 
Référentiel réglementaire de surveillance médicale en Agriculture

  Eureka (version 1.0 du 31 mars 2010) est un référentiel réglementaire de surveillance médicale professionnelle des salariés du Régime agricole. EurekA précise notamment la réglementation pour les expositions professionnelles nécessitant une surveilance médicale spéciale (Selon l'arrêté du 20 octobre 2004)
     Feuilleter en ligne EurekA


 
Quarante années de Médecine du travail en Agriculture

  La "Revue du Praticien" a publié en 2007 un numéro spécial consacré aux évolutions de la Médecine du travail en Agriculture au cours des 40 dernières années.
     Télécharger le numéro spécial ( 9 840 Ko)
     


 
SUMER 2003 - Données agricoles

  SUMER 2003 est une enquête transversale qui fournit une évaluation des expositions professionnelles des salariés, de la durée des ces expositions et des protections collectives ou individuelles éventuelles mises à disposition.
     Télécharger les résultats (Dares) ( 310 Ko)
     Télécharger les fiches de synthèse en agriculture (MSA) ( 4 310 Ko)


 
Dossier médical Santé Travail - Recommandations HAS

  Ces recommandations ont pour objectif d’améliorer la qualité des informations du dossier médical en santé au travail (DMST) afin de permettre d’évaluer le lien entre l’état de santé du travailleur et le(s) poste(s) et les conditions de travail actuels et antérieurs. L’accent est mis sur la traçabilité des expositions professionnelles, des données de santé et des informations, propositions et avis délivrés au travailleur par le médecin du travail.
     Télécharger les recommandations ( 140 Ko)
     Télécharger la synthèse des recommandations ( 58 Ko)
     Télécharger l'argumentaire ( 770 Ko)


 
Accords en Agriculture

  Accord sur les conditions de travail en agriculture, étendu par arrêté du 11 septembre 2009
     Télécharger l'accord ( 960 Ko)
     
  Accord national sur la Médecine du travail et la Santé au travail en agriculture - Avenant du 27 novembre 2009
     Télécharger l'accord ( 960 Ko)


 
Plans Santé Travail

  Plan national Santé Travail 2005 - 2009 ( 750 Ko)
     
  Plan national Santé Travail 2010 - 2014 ( 170 Ko)


 
Rapports Santé Travail

  Plusieurs rapports récents apportent leur contribution à une réforme de la Santé au travail.
     Rapport sur l'aptitude et l'inaptitude - 2007 ( 960 Ko)
     Bilan de réforme de la médecine du travail - 2007 ( 790 Ko)
     Rapport sur l'avenir de la Médecine du travail - 2008 ( 390 Ko)
     Rapport sur la traçabilité des expositions - 2008 ( 4 370 Ko)
     Rapport sur la vision nouvelle et les professions d'avenir de la Santé au travail - 2010 ( 1 540 Ko)

Page mise à jour le 08 Septembre 2010